Achats durables dans le cadre des marchés publics

Est-il possible de stimuler les performances environnementales des marchés publics? L'AVCB, en collaboration avec l'IBGE, a organisé, en 2005, 2 ateliers pour faire le point sur l'introduction de clauses environnementales, sociales et éthiques dans les cahiers de charges.


La première session de l'atelier, portant sur les clauses environnementales, a réuni 26 personnes parmi lesquelles des fonctionnaires communaux provenant à la fois des services environnement et des centrales d’achats, des représentants des CPAS, des personnes de la centrale d’achats de l’IBGE et de la STIB. Après un rappel théorique des concepts juridiques liés au thème de la journée par Marc Martens (juriste chez Bird & Bird), des exemples pratiques d’introduction de clauses environnementales ont pu ensuite être discutés avec Raphaël Dugailliez (consultant en développement durable).
>> voir les présentations ci-dessous

Ariane Godeau (alors Chargée de mission DD à l’AVCB) a ensuite présenté des documents, sites web de référence et des exemples de bonnes pratiques.
>> voir la présentation ci-dessous

Enfin, les experts ont animé un travail en 2 groupes sur des cahiers de charges apportés par les participants au workshop.


La seconde session de l'atelier, portant cette fois plus spécifiquement sur les clauses sociales et éthiques, a réuni 34 personnes parmi lesquelles des fonctionnaires communaux provenant des services environnement, des services développement durable et des centrales d’achats, des représentants des CPAS, des personnes de la centrale d’achats de l’IBGE et de la STIB, etc.

Les interventions de Monsieur Jean-Luc Bodson (SAW-B a.s.b.l., Solidarité des alternatives wallonnes et bruxelloises) et de Monsieur Pascal Moiny (ORBEM) ont permis d’alimenter concrètement le débat par rapport aux possibilités de soutien au secteur de l’économie sociale et de l’engagement de demandeurs d’emploi.

Voir aussi sur ce site des exemples de cahiers des charges introduisant des clauses environnementales.


POUR EN SAVOIR PLUS

- Guide CARPE de l’Achat Public Responsable, Eucocities (2005)
voir le site d'Eurocities (en anglais et en français)

- Guide de l’achat public éco-responsable – Achats de produits, Ademe (2004)
voir le site d'Ademe (en français)

- Circulaire P&O/DD/1. — Mise en oeuvre de la politique de développement durable lors des marchés publics de fournitures lancés par des pouvoirs adjudicateurs de l’autorité fédérale qui appartiennent aux secteurs classiques, SPF Personnel et Organisation, 27/01/2005
voir Inforum 199504

- Circulaire ministérielle sur les achats durables aux Services Publics Fédéraux et aux Services de Programmation : Recommandations pour l’achat de produits plus respectueux de l’environnement et fabriqués dans des conditions sociales respectueuses de la dignité humaine
voir www.guidedesachatsdurables.be

Site pour des achats plus respectueux de l’environnement
Une initiative du Bond Beter Leefmilieu, subsidiée par le Ministère de la Communauté Flamande – Administratie Milieu-, Natuur-, Land- en Waterbeheer
voir www.milieukoopwijzer.be

- Note de Raphaël Dugailliez (Consultant en Développement Durable) : "Stimuler les performances environnementales et sociales des marchés publics et les possibilités d'intégrer des considérations environnementales et sociales dans lesdits marchés", août 2005 (ci-dessous)

- Le catalogue des produits recyclés
Cette initiative de l'IRGT, soutenue par les trois Régions - la Région wallonne, la Région flamande et la Région bruxelloise - veut contribuer à faire connaître l'existence de produits recyclés. En outre, on trouve également sur ce site des informations générales sur le recyclage, la gestion des déchets et la consommation durable.
www.produitrecycle.info

- Econosoc est un site portail dédié à l'économie sociale et au secteur associatif belge voir www.econosoc.be

- Asbl SAW-B, Solidarité des alternatives wallonnes et bruxelloises, est une fédération d'économie sociale. Elle est le porte-parole de plus de 300 entreprises en Wallonie et à Bruxelles. Le site donne notamment accès à un répertoire des entreprises d'économie sociale wallonnes et bruxelloises.
voir www.saw-b.be


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Auteur(s)

Ariane GODEAU
Dernière modification
06-11-2005
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