Le Code de la Route : cours de mise à niveau

Cahier du Moniteur de la Mobilité n° 5



Cahier du Moniteur de la Mobilité n° 5 Le Code de la Route devient de plus en plus complexe. La réglementation a beaucoup évolué ces dernières années et ses adaptations successives ont parfois assez profondément modifié le paysage légal. Les répercussions sur le travail des communes et zones de police sont nombreuses et importantes. Or, il est apparu au gré des réunions organisées dans le cadre du Forum Mobilité-Sécurité routière que les communes et zones de police, absorbées dans la gestion quotidienne de leurs dossiers, n’avaient pas toujours l’occasion de rechercher l’information, de l’analyser et de l’étudier.

L’AVCB, en collaboration avec le Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale (AED) et le SPF Mobilité a donc décidé d’organiser un module de formation au Code de la Route dont l’objectif principal est de souligner les changements et de donner l’occasion à chacun de poser des questions concernant la mise en œuvre ou l’interprétation des nouveaux textes et articles.

Il nous semblait aussi très utile de publier ces modules. Cette édition du Cahier du Moniteur de la Mobilité est dès lors entièrement dédiée aux 5 modules de la formation de remise à niveau du Code de la Route. Ainsi, non seulement les participants, mais également tous les lecteur du Moniteur de la Mobilité et de ces Cahiers pourront y retrouver très facilement les informations sur les dispositions du Code de la Route.

Le Cahier sera d’ailleurs régulièrement adapté en fonction des éventuelles modifications qui seront apportées au Code de la Route.

Cette publication est disponible uniquement dans sa version électronique.

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Auteur(s)

Erik CAELEN, F. MEUNIER
Dernière modification
28-09-2007
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