Environnement

Protection de l’environnement et gestion des espaces verts à Bruxelles.

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actualites

Plus de souplesse dans la gestion des sols pollués !

En adoptant l’ordonnance relative à la gestion des sols pollués en 2009, le législateur bruxellois avait eu pour objectif et ambition d'améliorer l'application de la législation relative aux sols pollués à Bruxelles. Grâce à l’enquête de satisfaction à laquelle Brulocalis a pu participer en 2014, à l’instar des autres acteurs concernés par cette problématique, diverses difficultés voire incohérences ont néanmoins pu être mises en évidence. C’est pour répondre à celles-ci que la législation vient d’être réformée. L’ordonnance modificative est entrée en vigueur ce 23.07.2017. [29.08.2017] AVCB

Projet d’arrêté sur les « sons amplifiés » : avis de l’AVCB et des communes

Consultée par la Région quant à un projet d’arrêté fixant les conditions de diffusion du son amplifié électroniquement dans les établissements ouverts au public, l’AVCB a analysé le texte et, lors d’une réunion d’information, a réuni les avis des communes. Elle a envoyé son analyse à Bruxelles Environnement et à la Ministre de l’Environnement, Mme Céline Fremault, par courrier du 17 mai 2016. [18.05.2016] AVCB

Réforme de l’ordonnance "sols pollués" – avis de l’AVCB

Consultée en février par la Ministre chargée de l'environnement Céline Fremault, notre Association émettait par courrier du 18 mars 2016 un avis relatif au projet de réforme de l’ordonnance relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués. [19.04.2016] AVCB
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Olivier EVRARD

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